Un immeuble de 52 logements autorisé malgré les recours

Sèvres : feu vert pour l'immeuble de 8 étages près de la manufacture de porcelaine
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Un projet immobilier approuvé par le tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté le recours d’un riverain contre le permis de construire d’un immeuble de huit étages et de 52 logements près de l’ancienne Manufacture royale de porcelaine de Sèvres, ouvrant ainsi la voie à sa réalisation.

Un projet validé par le maire de Sèvres

La société civile de construction-vente (SCCV) Sèvres Brancas, soutenue par les promoteurs immobiliers Proderim et Pierre Promotion, a obtenu l’approbation du maire de Sèvres, Grégoire de La Roncière, en décembre 2020. Cependant, un riverain a contesté ce permis de construire en invoquant un supposé vice de procédure lié à l’absence de l’accord préalable de l’architecte des Bâtiments de France (ABF).

Un « accord tacite » de l’Architecte des Bâtiments de France

Le tribunal a souligné que le projet se situe dans le périmètre de protection du Centre international d’études pédagogiques (CIEP) et a confirmé un accord tacite de l’ABF avant la délivrance du permis de construire. Malgré les réticences du requérant concernant l’insertion du projet, le tribunal a jugé que le projet respectait les exigences légales.

Six maisons à démolir

Le tribunal a examiné attentivement la notice architecturale du projet, notant qu’elle décrivait de manière détaillée l’état initial du terrain et son environnement. En dépit des objections du requérant, les juges ont estimé que le projet s’intégrait harmonieusement dans son environnement.

Une « architecture sobre » pour le tribunal

Les juges ont également salué l’architecture sobre du projet, soulignant qu’il ne posait aucun risque pour la sécurité publique. L’avis favorable du service de voirie du Département des Hauts-de-Seine a également été pris en compte, appuyant la décision du tribunal de valider le projet immobilier.

En conclusion, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a clairement statué en faveur de la réalisation de l’immeuble de 52 logements, mettant en avant sa conformité aux règles et son intégration harmonieuse dans son environnement.

GF-PressPepper

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